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FR-2757628-B1: Procede et dispositif de mesure numerique de positions angulaires patent, FR-2757959-B1: Module d'epissure pour fibres optiques patent, FR-2758297-B1: Appui-tete a coussin fixe et a coussin mobile patent, FR-2758744-B1: Systeme d'alimentation en liquide pour appareil dans lequel est maintenu un niveau constant patent, FR-2760812-B1: Disques pour cartouche de mitigeur a ecoulements separes et cartouche les comportant patent, FR-2761287-B1: Dispositif de suspension d'outils a commande manuelle dans une chaine d'assemblage patent, FR-2762219-B1: Procede et installation pour traiter un machefer d'incineration d'ordures menageres patent, FR-2762288-B1: Systeme d'aeration d'un compartiment d'un navire patent, FR-2762315-B1: Derives d'amino-acides inhibiteurs des metalloproteases de la matrice extracellulaire et de la liberation du tnf alpha patent, FR-2762709-B1: Systeme souple d'absorption des rayonnements ionisants, pour la couverture de zones d'emission de tels rayonnements patent, FR-2762807-B1: Embout de fermeture pour tubulure de remplissage d'un reservoir de carburant d'un vehicule automobile patent, FR-2762984-B1: Dispositif de surveillance du comportement d'un conducteur de vehicule automobile patent, FR-2762995-B1: Recipient de preparation de medicament et kit contenant un tel recipient patent, FR-2764163-B1: Torche a plasma inductif a injecteur de reactif patent, FR-2764532-B1: Procede de realisation d'une bordure comportant un coin sur une piece en tole ; piece moulee pour la mise en oeuvre du procede ; combinaison d'une piece en tole pliee et d'une piece moulee, obtenue par la mise en oeuvre du procede patent, FR-2764692-B1: Dispositif de mesure differentielle de force selon un ou plusieurs axes patent, FR-2765337-B1: Dispositif de prelevement et/ou d'injection pour fluides susceptibles d'evoluer selon une reaction reversible patent, FR-2765880-B1: Procede de fabrication de resines phenoliques pour la fabrication de produits contenant des fibres de verre et des fibres minerales patent, FR-2766427-B1: Agencement de moyens de climatisation d'un vehicule de grandes dimensions, notamment d'un autobus ou d'un autocar patent, FR-2767031-B1: Procede de preparation d'un produit hache surgele a partir de viande de poisson et produit prepare selon ledit procede patent, FR-2769026-B1: Dispositif de bottelage d'une meche de fibres etiree patent, FR-2769042-B1: Dispositif de reglage des soupapes patent, FR-2769093-B1: Procede in vitro d'evaluation des risques thrombotiques par dosage du fibrinogene plasmatique patent, FR-2769936-B1: Store banne monobloc a toile protegee patent, FR-2770902-B1: Dispositif servant a detecter la rotation d'une piece, y compris son sens de rotation patent, FR-2771788-B1: Mecanisme de transmission a disques coniques patent, FR-2771848-B1: Interrupteur electrique pouvant realiser plusieurs fonctions , par exemple les fonctions poussoir, va et vient,avec les memes pieces de base patent, FR-2772622-B1: Dispositif medical implantable actif, notamment stimulateur cardiaque, defibrillateur et/ou cardioverteur, de type multisite configurable patent, FR-2773186-B1: Appareil de remise sous tension d'une structure precontrainte patent, FR-2773327-B1: Machine a laver les tuyaux des sapeurs-pompiers patent, FR-2774588-B1: Composition cosmetique ou dermatologique contenant au moins une proteine de soie d'arachnides naturelle, recombinante ou un analogue patent, FR-2775576-B1: Procede pour eviter l'adherence du tartre sur un fond chauffant en acier inoxydable d'une bouilloire patent, FR-2776344-B1: Dispositif de fermeture etanche d'une poche a paroi souple destinee a etre depressurisee patent, FR-2776507-B1: Dispositif lateral d'allongement permettant un reglage angulaire du genou physiologique dans un plan frontal patent, FR-2777472-B1: Dispositif interface entre un ski et des elements de retenue d'une chaussure sur le ski patent, FR-2778937-B1: Couverture mobile pour piscines et similaires patent, FR-2779100-B1: Dispositif de mise a l'air libre d'un reservoir de carburant de vehicule automobile patent, FR-2779461-B1: Cloison temporaire notamment pour stand d'exposition patent, FR-2779788-B1: Roue libre de retour en arriere patent, FR-2780040-B1: Emballage transformable permettant de faciliter le transport, de reduire les manipulations, d'ameliorer la protection et la conservation des fleurs coupees et autres produits divers patent, FR-2780305-B1: Catalyseur d'hydrocraquage a base d'une zeolithe non globalement desaluminee et d'une phase sulfure mixte comprenant du soufre, au moins un element du groupe vb et au moins un element du groupe vib patent, FR-2780748-B1: Store motorise avec automatisme de securite patent, FR-2782124-B1: Dispositif de commande d'injection de carburant pour moteur a combustion interne patent, FR-2783447-B1: Dispositif prehenseur pour le changement des outils de cintrage sur une machine a cintrer les tubes patent, FR-2784998-B1: Installation de decapage d'une bande metallique patent, FR-2786270-B1: Dispositif d'injection de maniere dosee permettant de compenser une variation lente de longueur patent, FR-2786677-B1: Ensemble a deploiement lateral stable du genre bureau ou table patent, FR-2786871-B1: Procede de suivi d'une culture d'une cereale patent, FR-2787619-B1: Support d'enregistrement optique et procede de realisation de ce support patent, FR-2787870-B1: Procede et systeme de fractionnement d'un gaz a haute pression patent, FR-2788352-B1: Interfonctionnement et systeme de caches cooperants et caches repartis patent, FR-2788770-B1: Nouveaux 2-sulfonylaminophenols cationiques, leur utilisation a titre de coupleur pour la teinture d'oxydation, compositions les comprenant et procedes de teinture patent, FR-2788962-B1: Appareillage intra-buccal aero-permeable destine aux sportifs et procede pour son obtention patent, FR-2789141-B1: Dispositif d'actionnement pour un embrayage patent, FR-2789971-B1: Procede d'alimentation d'un poste d'etiquetage et support d'etiquettes patent, FR-2790396-B1: Appareil faisant office de guide postural et d'agres patent, FR-2792670-B1: Panneau de facade et facades realisees a l'aide de tels panneaux patent, FR-2792778-B1: Borne elastique d'appareil electrique patent, FR-2793606-B1: Boitier pbga a grille de billage integree patent, FR-2794169-B1: Procede de controle de la capacite de fonctionnement d'un pot catalytique patent, FR-2794976-B1: Compositions pharmaceutiques a action cicatrisante ou anti-complementaire comprenant un derive de dextrane patent, FR-2795896-B1: Procede de controle de l'exploitation d'un acces, a signalisation dynamique payante, relatif a une artere reliant des autocommutateurs patent, FR-2795941-B1: Procede et dispositif pour mesurer la pression sanguine patent, FR-2796085-B1: Procede et installation pour la fabrication d'une fibre optique patent, FR-2796440-B1: Dispositif pour le controle du passage d'un fluide patent, FR-2797947-B1: Dispositif pyrotechnique de connexion et de retard patent, FR-2798018-B1: Circuit de remise a zero a l'apparition d'une tension d'alimentation patent, FR-2798176-B1: Attache lacet patent, FR-2798506-B1: Actionneur electromagnetique muni de deux ressorts de rappel patent, FR-2798853-B1: Composition de lavage des matieres keratiniques, a base d'un agent tensio-actif detergent, d'un polymere cationique de vinyllactame et d'un terpolymere acrylique patent, FR-2801181-B1: Support pour claviers patent, FR-2802931-B1: Nouveaux peptides, utilisation en therapeutique et compositions pharmaceutiques les renfermant patent, FR-2803475-B1: Procede de constitution de base de donnees pour service de television numerique, dispositif decodeur mettant en oeuvre le procede, et utilisation de la base de donnees patent, FR-2805512-B1: Dispositif de guidage lineaire d'une colonne de direction patent, FR-2805747-B1: Procede de preparation d'un materiau pateux phosphocalcique injectable en vue de former un biomateriau apatitique et application chirurgicale ou dentaire patent, FR-2806766-B1: Embrayage, en particulier pour le linge d'entrainement d'un vehicule a moteur patent, FR-2807809-B1: Systeme d'embrayage avec un embrayage a friction et un dispositif d'actionnement associe, dispositif d'actionnement pour un tel systeme, et train d'entrainement de vehicule qui comprend un tel systeme patent, FR-2808263-B1: Dispositif de transfert d'un fluide entre au moins deux supports flottants patent, FR-2808345-B1: Procede d'emission par un equipement informatique d'une trame marquee temporellement patent, FR-2809171-B1: Machine de decokage patent, FR-2809898-B1: Procede de gestion d'un reseau de telecommunications et unite de gestion de reseau pour la mise en oeuvre du procede patent, FR-2811012-B1: Dispositif de guidage d'un contrepoids de porte de manutention a rideau souple patent, FR-2811190-B1: Procede de gestion du fonctionnement d'un terminal mobile dans un reseau de telecommunication patent, FR-2811485-B1: Laser a fibre de puissance a conversion de mode patent, FR-2812040-B1: Carter monobloc pour pompe a vide patent, FR-2812256-B1: Dispositif de commande d'un frein de stationnement electrique a transducteur patent, FR-2812875-B1: Nouvelles diamines possedant une activite modulatrice des casr et leur mode de preparation patent, FR-2813476-B1: Reseau externe d'aide a la vente et au conseil pour des produits et articles patent, FR-2815277-B1: Torche de soudage a l'arc patent, FR-2815444-B1: Procede et dispositif de changement de mode de fonctionnement pour un lecteur de carte a puce patent, FR-2816105-B1: Mecanisme de coupure pour disjoncteur patent, FR-2816643-B1: Support de securite complexe imprimable et son procede de fabrication patent, FR-2816833-B1: Utilisation en cosmetique d'un polymere hydrosoluble sous forme d'une dispersion et composition le contenant patent, FR-2816970-B1: Fleche industrielle, notamment pour des appareils de manutention patent, FR-2818124-B1: Pilulier electronique programmable pour la distribution interactive de medicaments ou d'ampoules buvables patent, FR-2818408-B1: Procede de correction orthographique d'une saisie alphanumerique patent, FR-2819673-B1: Procede de commande d'un appareil comportant plusieurs sources video patent, FR-2821171-B1: Systeme d'appareil de prise de vues, et boitier et objectif photographique pour un tel appareil patent, FR-2821904-B1: Dispositif de galet a roulement instrumente patent, FR-2822883-B1: Volet roulant motorise avec dispositif de detection d'obstacle patent, http://14q.segmented.us patent, http://5la.segmented.us patent, http://4zp.segmented.us patent, http://6qs.segmented.us patent, http://6yt.segmented.us patent, http://1l4.segmented.us patent, http://1wk.segmented.us patent, http://7g.segmented.us patent, http://7ee.segmented.us patent, http://2vt.segmented.us patent, http://6fe.segmented.us patent, http://5ha.segmented.us patent, http://6x2.segmented.us patent, http://13u.segmented.us patent, 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